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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TMERYS TC
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BASTIDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASTIDE
TMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1349596
Date de dépôt :
29/07/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2025

Présentation de la marque BASTIDE

Déposée le 29 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BASTIDE arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.


TMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Renouvellement sans limitation n°2052496 - Publication au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2005 n°2283044 - Publication au BOPI 2005-03-01

Inscription le 1 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188196 - Publication au BOPI 1995-08-01

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322691 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337860 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337858 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337859 - Publication au BOPI 2001-12-27

Renouvellement sans limitation le 3 février 2015 n°2577888 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-03

Tuiles, bardeaux, éléments de couverture.