Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSANITARY
TMC HOLDING, SA

Numéro de dépôt :
4097074
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/06/2024
ECOSANITARY de TMC HOLDING

Présentation de la marque ECOSANITARY

Déposée le 12 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) TMC HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ECOSANITARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TMC HOLDING domicilié(e) ZAC DU MOULIN, 12 RUE DU MEUNIER, BP 63103 - 95975 - ROISSY CDG CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JAZOTTES, Mme JAZOTTES Nissa domicilié(e) 2 RUE REMPART VILLENEUVE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ECOSANITARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSANITARY est expirée depuis le 12 juin 2024.

TMC HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ECORESTORE , CYANOPUR , 3D AREO , ECOSHINE , ECOSHINE , ECOSHINE , UUDS , ECOREFURB


TMC HOLDING, SA - ZAC DU MOULIN, 12 RUE DU MEUNIER, BP 63103 - 95975 - ROISSY CDG CEDEX - France


CABINET JAZOTTES, Mme JAZOTTES Nissa - 2 RUE REMPART VILLENEUVE - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.