Déposée le 15 novembre 2001 par TMC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUT BACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est TMC FRANCE, domicilié(e) 3 RUE DES 2 BOULES, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMC FRANCE - France.
La marque CUT BACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TMC FRANCE - 3 RUE DES 2 BOULES, 75001 PARIS - France
TMC FRANCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
- Vêtements, chaussures, chapellerie. - Produits en ces matières (cuir et imitations cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) , porte feuilles, porte documents, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) . Peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. - Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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