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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMA FRANCE
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TMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TMA
TMA FRANCE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3677342
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2019
TMA de TMA FRANCE

Présentation de la marque TMA

Déposée le 18 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMA FRANCE domicilié(e) Domaine de la Dorgonne - 84240 - LA TOUR-D'AIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMA est expirée depuis le 18 septembre 2019.

TMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : “ Culture Bio-Active ” , Vin Ô Verre


TMA FRANCE, société à responsabilité limitée - Domaine de la Dorgonne - 84240 - LA TOUR-D'AIGUES - France


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; recrutement et sélection de personnel ; services de comptabilité ; services de secrétariat ; étude de marché ; recherche de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services d'import-export ; services de vente au détail et d'intermédiaires en affaires commerciales entre entreprises dans les domaines agricoles, viticoles, horticoles et oléicoles pour la vente en gros de produits alimentaires et de boissons.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; consultations en matière fiscale ; gérance de biens immobiliers ; estimation et courtage de biens immobiliers ; location d'exploitations agricoles.