Maison de Convivialité
Présentation de la marque Maison de Convivialité
Déposée par voie électronique le 28 janvier 2019 par TM4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison de Convivialité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Maison de Convivialité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de Convivialité arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.
TM4 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21