Cuisine Mode d'Emploi (s)
Présentation de la marque Cuisine Mode d'Emploi (s)
Déposée le 31 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TM4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuisine Mode d'Emploi (s) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cuisine Mode d'Emploi (s) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisine Mode d'Emploi (s) est expirée depuis le 31 mai 2022.
TM4 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 25 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°737124 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25