Marque enregistrée - Marque en vigueur

team marcotte academy TM
TM INVEST

Numéro de dépôt :
4469836
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2028
team marcotte academy TM de TM INVEST

Présentation de la marque team marcotte academy TM

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par TM INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « team marcotte academy TM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est TM INVEST domicilié(e) 755 rue de Pourtalès - 59280 - BOIS-GRENIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALIA, Madame MARIE MARCOTTE domicilié(e) 21 rue d'Algérie - 69001 - LYON - France.

La marque team marcotte academy TM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque team marcotte academy TM arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.


TM INVEST - 755 rue de Pourtalès - 59280 - BOIS-GRENIER - France


NOVALIA, Madame MARIE MARCOTTE - 21 rue d'Algérie - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Formation dans le domaine équestre ; organisation de concours équestres ; activités sportives dans le domaine équestre ; publication de livres et publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans le domaine équestre ; services de photographie dans le domaine équestre ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services vétérinaires ; toilettage d'animaux de compagnie ; Services de maréchal-ferrant ; services de dentiste équin ; services d’ostéopathe équin.