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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TM INSTITUTE
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Shoulder Tour
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Shoulder Tour
TM INSTITUTE, SAS

Numéro de dépôt :
3764217
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2020
Shoulder Tour de TM INSTITUTE

Présentation de la marque Shoulder Tour

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TM INSTITUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Shoulder Tour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TM INSTITUTE domicilié(e) 0 Les Fénieux - 87250 - BESSINES SUR GARTEMPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 436 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TM INSTITUTE domicilié(e) 0 Les Fénieux - 87250 - BESSINES SUR GARTEMPE - France.

La marque Shoulder Tour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Shoulder Tour est expirée depuis le 6 septembre 2020.

TM INSTITUTE a également déposé les autres marques suivantes : OSTEART PRO LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE AU TRAVAIL , TM INSTITUTE FORMATION & PREVENTION , OSTEART SENIOR LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SENIORS , OSTEART SPORT LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SPORTIFS , OSTEART SENIOR LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SENIORS


TM INSTITUTE, SAS - 0 Les Fénieux - 87250 - BESSINES SUR GARTEMPE - France - SIREN 524436383


TM INSTITUTE - 0 Les Fénieux - 87250 - BESSINES SUR GARTEMPE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale.