Déposée le 18 mars 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TM Consulting
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TM Consulting domicilié(e) 12 rue de Pont Noyelles - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TM Consulting, M. Mosca Térence domicilié(e) 12 rue de Pont Noyelles - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.
La marque TOTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAM est expirée depuis le 18 mars 2023.
TM Consulting a également déposé les autres marques suivantes : NO MORE MONDAYS
TM Consulting, EURL - 12 rue de Pont Noyelles - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France
TM Consulting, M. Mosca Térence - 12 rue de Pont Noyelles - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 1 juillet 2013 - Retrait partiel n°604129 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628066 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28
Inscription le 10 décembre 2014 - Concession de licence n°638082 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10
Inscription le 30 mai 2018 - Résiliation de licence n°724954 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30
Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745559 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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