Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

“ CARNET DE BAL ”
TLV CONSULTING

Numéro de dépôt :
3283218
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
“ CARNET DE BAL ” de TLV CONSULTING

Présentation de la marque “ CARNET DE BAL ”

Déposée le 31 mars 2004 par TLV CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ CARNET DE BAL ” »

Le déposant est TLV CONSULTING domicilié(e) 25, rue bessieres,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TLV CONSULTING domicilié(e) 25, rue bessieres,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

TLV CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes : « BABOO » , « TOUT PASSE PAR MOI » , « TOUT PASSE PAR LUI » , WHITE


TLV CONSULTING - 25, rue bessieres,75017 PARIS - 75017 - France


TLV CONSULTING - 25, rue bessieres,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413094 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Télécommunication, agence de presse ; diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs (transmission) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par câble et par télévision ; communications par Internet ; transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, transmission de télégrammes, messageries électroniques. Education, production de films, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.