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Marques déposées par la société TLV CO
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TC-COS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TC-COS
Société dite: TLV CO., Société japonaise

Numéro de dépôt :
1637723
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2001
TC-COS de TLV CO

Présentation de la marque TC-COS

Déposée le 10 janvier 1991 par la société TLV CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TC-COS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TLV CO domicilié(e) 881, Nagasuna, Noguchi-cho, Kakogawa-shi, Hyogo-ken JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque TC-COS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC-COS est expirée depuis le 10 janvier 2001.

TLV CO a également déposé les autres marques suivantes : PC-COS , TLV , BALL BUTTERFLY , iTrapSensor , VACUUMIZER , COSPREC , UFO , SST , COSPECT , UFO


Société dite: TLV CO., Société japonaise - 881, Nagasuna, Noguchi-cho, Kakogawa-shi, Hyogo-ken JAPON - Japon


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Machines et machines-outils;appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur; vannes et soupapes de contrôle de température

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.