Déposée le 5 octobre 2004 par TLSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « TLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est TLSTODO domicilié(e) 230 Avenue de Colmar, BP 70122,67025 STRASBOURG CEDEX 1 - 67025 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 670 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TLS SELARL domicilié(e) 230 AVENUE DE COLMAR, BP 70122,67025 STRASBOURG CEDEX 1 - 67025 - France.
La marque TLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TLS SELARL - 230 Avenue de Colmar, BP 70122,67025 STRASBOURG CEDEX 1 - 67025 - France - SIREN 478670888
TLS SELARL - 230 AVENUE DE COLMAR, BP 70122,67025 STRASBOURG CEDEX 1 - 67025 - France
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486220 - Publication au BOPI 2008-12-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Consultations juridiques et notamment en matière fiscale. Conseils en organisation et direction des affaires, à savoir : conseil en gestion des affaires commerciales. Etablissement de déclarations fiscales. Organisation et conduite de colloques, séminaires et congrès à thème juridique ou fiscal. Services judiciaires, juridiques et notamment en droit fiscal. Services de secrétariat juridique. Assistance à la restructuration d'entreprises, à savoir : conseil juridique en matière de restructuration d'entreprises, conseils juridiques en matière de cession et acquisition d'entreprises. Accomplissement de formalités de publicité. Conseils en propriété intellectuelle. Services de contentieux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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