Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBBERLINE
TLM S.A.

Numéro de dépôt :
3228829
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2013
RUBBERLINE de TLM

Présentation de la marque RUBBERLINE

Déposée le 22 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) TLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBBERLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TLM domicilié(e) ROUTE DE MONTLUCON,03410 PREMILHAT - 03410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TLM domicilié(e) ROUTE DE MONTLUCON,03410 PREMILHAT - 03410 - France.

La marque RUBBERLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBBERLINE est expirée depuis le 22 mai 2013.

TLM a également déposé les autres marques suivantes : HUMIPOX , TLM TRANSPORTS , STAINPROOF , VISIOFLOOR , SAFELINE , OUTLINE , PERILINE , TLM , ERGOLINE , BACTERIPROOF


TLM S.A. - ROUTE DE MONTLUCON,03410 PREMILHAT - 03410 - France - SIREN 313701385


TLM - ROUTE DE MONTLUCON,03410 PREMILHAT - 03410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Caoutchouc, gutta-percha, gomme amiante, mica et dallages en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols ; tentures murales, non en matières textiles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.