Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTERIPROOF
TLM S.A.

Numéro de dépôt :
3225138
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2013
BACTERIPROOF de TLM

Présentation de la marque BACTERIPROOF

Déposée le 23 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) TLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTERIPROOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TLM domicilié(e) ROUTE DE CHAMBON,03410 PREMILHAT - 03410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TLM domicilié(e) ROUTE DE CHAMBON,03410 PREMILHAT - 03410 - France.

La marque BACTERIPROOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTERIPROOF est expirée depuis le 23 avril 2013.

TLM a également déposé les autres marques suivantes : HUMIPOX , TLM TRANSPORTS , RUBBERLINE , STAINPROOF , VISIOFLOOR , SAFELINE , OUTLINE , PERILINE , TLM , ERGOLINE


TLM S.A. - ROUTE DE CHAMBON,03410 PREMILHAT - 03410 - France - SIREN 313701385


TLM - ROUTE DE CHAMBON,03410 PREMILHAT - 03410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médicale ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages) ; tentures murales non en matières textiles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.