Le club des PassePartout
Présentation de la marque Le club des PassePartout
Déposée le 24 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) TLC EDUSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le club des PassePartout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le club des PassePartout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le club des PassePartout est expirée depuis le 24 juillet 2008.
TLC EDUSOFT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360869 - Publication au BOPI 2002-12-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35