Déposée le 9 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TLB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « EN PASSANT CHEZ BEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TLB domicilié(e) 10 rue Coste,69300 CALUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 643 640 000 10 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TLB domicilié(e) 10 rue Coste,69300 CALUIRE - 69300 - France.
La marque EN PASSANT CHEZ BEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TLB SARL - 10 rue Coste,69300 CALUIRE - 69300 - France - SIREN 44164364000010
TLB - 10 rue Coste,69300 CALUIRE - 69300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Savons, parfumerie, huiles essentielles Applique murales décoratives Objets d'art en bois, en cuir, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts, coffres non métalliques. Bancs [meubles]. Cadres [encadrements]. Canapés. Chaises [sièges]. Tableaux accroche clefs. Coffres à jouets. Coffrets [meubles] Commodes. Comptoirs [table]. Corbeilles non métalliques. Coussins. Décoration en matières plastiques pour aliments. Dessertes. Divans. Ecriteaux en bois ou en matières plastiques. Etagères. Fauteuils. Glaces [miroirs]. Jardinières [meuble]. Meubles. Paniers non métalliques. Paravents [meuble]. Sièges. Sièges métalliques. Vaisseliers. Poteries
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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