Déposée le 28 septembre 2004 par la société TL PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Sports starter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la société TL PROD domicilié(e) 42 RUE VINCENT AURIOL,66280 SALEILLES - 66280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 486 066 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TL PROD domicilié(e) RES PRE TOLOSAN, APT D3, 11 CHEMIN DU LAPIN,31200 TOULOUSE - 31200 - France.
La marque Sports starter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TL PROD - 42 RUE VINCENT AURIOL,66280 SALEILLES - 66280 - France - SIREN 440486066
TL PROD - RES PRE TOLOSAN, APT D3, 11 CHEMIN DU LAPIN,31200 TOULOUSE - 31200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; déodorants ; lingettes déodorantes ; produits pharmaceutiques ; emplâtres ; pansements ; désinfectants ; bandes ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette et de produits médicaux et pharmaceutiques. Boissons de fruits et jus de fruits ; boissons isotoniques ; sirops à usage médical ou pharmaceutique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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