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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TL DEVELOPPEMENT
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KHAIMA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KHAIMA
TL DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98767089
Date de dépôt :
31/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/12/2028

Présentation de la marque KHAIMA

Déposée le 31 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KHAIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 rue des Halles - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 400 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali domicilié(e) 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque KHAIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KHAIMA arrivera à expiration en date du 31 décembre 2028.


TL DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée - 10 rue des Halles - 75001 - PARIS - France - SIREN 479400665


CABINET DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali - 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°412053 - Publication au BOPI 2005-05-12

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2008 n°2393061 - Publication au BOPI 2008-12-24

Inscription le 12 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412054 - Publication au BOPI 2005-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Inscription le 8 janvier 2019 - Changement d'adresse n°744829 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2018 n°2699827 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-05

Thé.