Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TL ACCESSOIRES
/
ANNE DE MONTREUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNE DE MONTREUX
TL ACCESSOIRES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1683480
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2011

Présentation de la marque ANNE DE MONTREUX

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) TL ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE DE MONTREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TL ACCESSOIRES domicilié(e) 69, rue de Paris, 91400 ORSAY (dossier no 2203001) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 709 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2203001) - France.

La marque ANNE DE MONTREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNE DE MONTREUX est expirée depuis le 26 juillet 2011.

TL ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : THE SEA WOLF CHARLES FRANTZ , MARIENBAD


TL ACCESSOIRES Société Anonyme - 69, rue de Paris, 91400 ORSAY (dossier no 2203001) - France - SIREN 382709038


CABINET WAGRET - (dossier no 2203001) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2001 n°2203001 - Publication au BOPI 2001-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 22 janvier 1996 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°196231 - Publication au BOPI 1996-01-22

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux, dentifrices