Marque enregistrée - Marque en vigueur

Diamond Cut
TKM Diacarb B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
4349113
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/03/2027
Diamond Cut de TKM Diacarb B.V

Présentation de la marque Diamond Cut

Déposée le 24 mars 2017 par la société étrangère TKM Diacarb B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Diamond Cut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société étrangère TKM Diacarb B.V domicilié(e) Hoofdweg 50 - 2908 - LC CAPELLE A/D IJSSEL - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Diamond Cut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diamond Cut arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

TKM Diacarb B.V a également déposé les autres marques suivantes : New Wave


TKM Diacarb B.V., Société de droit néerlandais - Hoofdweg 50 - 2908 - LC CAPELLE A/D IJSSEL - Pays-Bas


SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; barres plates en acier spécial pour réacteurs ; acier pour outils dégrossi.

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; scies, en particulier scies circulaires ; pièces d'usure (pièces de machines) pour l'ingénierie mécanique, en particulier matrices de presses pliantes, guides de machines, éléments de machines, pièces d'usure (pièces de machine), dispositif de retenue (pièces de machine), tampons de pression (pièces de machine), couteaux pour l'industrie papetière (autres que ceux actionnés manuellement), en particulier couteaux de coupe transversale, couteaux circulaires, couteaux perforants, couteaux pour couper le papier ; couteaux pour l'industrie de la transformation du bois (autres que ceux actionnés manuellement), en particulier couteaux à placages, couteaux de déchiquetage, couteaux de trancheuses, barres de compression, couteaux de déroulage, couteaux de tondeuses, couteaux de travail, couteaux de rabotage porte-couteaux, pièces d'usure et couteaux jetables ; scies (autres que celles actionnées manuellement) pour l'industrie du bois, en particulier scies circulaires, scies à ruban et scies alternatives à lames multiples, segments et corps de base ; couteaux (autres que ceux actionnés manuellement) pour l'industrie métallurgique, en particulier couteaux, écarteurs, écarteurs avec parties extérieures en caoutchouc, disques de séparation, cisailles-guillotines, sécateurs de plaques, sécateurs à chaud, sécateurs à pendules, haveuses à tambours, cisailles à manivelle, cisailles de séparation, cisailles de refendage, cisailles volantes, couteaux de pliage de rebuts, couteaux de tondeuses latérales ; lames (autres que celles entraînées manuellement) pour l'industrie plastique, l'industrie du recyclage et l'industrie du caoutchouc, en particulier ciseaux pour filins d'acier, lames circulaires, lames de granulateur et lames jetables ; autres pièces de machines, en particulier lames de scies, corps de base pour scies à pierre, disques de dispersion, couteaux pour ciment d'amiante et autres couteaux plats (aucun n'étant actionné manuellement) ; pièces de machines, à savoir pièces de machines pour équipements agricoles, de terrassement, de construction, d'extraction de pétrole et gaz et d'exploitation minière, pompes, compresseurs et ventilateurs, robots, générateurs d'électricité, équipements de transport et de manutention, machines-outils pour la coupe des métaux, y compris centres d'usinage, systèmes flexibles, tours (machines), tours (systèmes), fraiseuses, machines de coupe et de finition d'engrenages, machines à scier et à tronçonner, machines à laser, faisceaux d'ions, ultrasons, machines à décharge électrique ; pièces de machines, à savoir pièces de machines pour machines de construction d'unités, machines de transfert, foreuses, aléseuses, aléseuses-fraiseuses, meuleuses, machines de rodage à la pierre, rodage et polissage, autres machines-outils pour la coupe des métaux, machines-outils pour le formage des métaux, y compris machines à forger, marteaux et presses, machines de cintrage, de pliage et de lissage (y compris presses), autres presses, machines de façonnage de câbles, autres machines-outils pour le formage des métaux ; pièces de machines, à savoir pièces de machines pour équipements d'abrasion, d'aiguisage et de traitement de surface, laminoirs à tôles grosses ou fortes, laminoirs à chaud et laminoirs à froid pour les industries de l'acier et des matériaux non ferreux, broyeurs et concasseurs, machines de façonnage et de moulage, équipements pour outils de fixation et de jointoiement, machines de filtrage, séparateurs et centrifugeuses, machines de couchage ; pièces de machines, à savoir pièces de machines pour machines de gestion et de recyclage des déchets, machines d'imprimerie et de reliure, équipements pour la couture des matières textiles et du cuir, machines de production et de transformation de matériaux, équipements (machine) de transformation et de préparation d'aliments et de boissons, moteurs, groupes propulseurs, distributeurs automatiques, balayeuses, machines de nettoyage et lessiveuses, tous les produits précités étant compris dans cette classe ; lames (parties de machines) ; outils de coupe en tant que pièces de machines (y compris lames mécaniques) ; machines agricoles, de terrassement, construction, d'extraction du pétrole et du gaz et des mines ; machines de distribution ; moteurs, groupes motopropulseurs et pièces génériques de machines ; générateurs électriques ; machines et machines-outils pour le traitement de matériaux et pour le secteur manufacturier ; appareils de déplacement et de manutention ; pompes, compresseurs et ventilateurs ; robots ; machines de balayage, de nettoyage, de lavage et de blanchisserie ; générateurs de courant.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.