Déposée le 24 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TKH FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S2CEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-18 du 2 mai 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TKH FRANCE domicilié(e) Air Park de Paris – Bâtiment 4, Z A C Des Hauts de Wissous, 3 rue Jeanne Garnerin - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 664 010 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOFFE & ASSOCIES, domicilié(e) 5 rue de l'Alboni - 75016 - Paris - France.
La marque S2CEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TKH FRANCE, Société par actions simplifiée - Air Park de Paris – Bâtiment 4, Z A C Des Hauts de Wissous, 3 rue Jeanne Garnerin - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 498664010
JOFFE & ASSOCIES, - 5 rue de l'Alboni - 75016 - Paris - France
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2006 n°2326953 - Publication au BOPI 2006-11-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Inscription le 19 juin 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°302303 - Publication au BOPI 2000-06-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Inscription le 10 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366674 - Publication au BOPI 2003-03-10
Inscription le 10 mars 2003 - Changement d'adresse n°366675 - Publication au BOPI 2003-03-10
Inscription le 24 mars 2003 - Gage constitué n°367342 - Publication au BOPI 2003-03-24
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18
Inscription le 4 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°552769 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 4 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°552768 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Errata sur les inscriptions - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 5 août 2015 - Erratum;Transmission totale de propriété n°652312 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05
Renouvellement sans limitation le 14 février 2017 n°2640496 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-14
Inscription le 15 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805511 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15
Câbles et fils métalliques non électriques, cosses de câbles, raccords métalliques de câbles non électriques, serre-câbles métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils de serrage pour le branchement de câbles, outils pour assembler des fiches. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, pupitres de distribution pour l'électricité, amplificateurs, coupleurs, répartiteurs, boîtes de dérivation, boîtes de branchement, boîtes de jonction, appareils électriques de commutation, commutateurs, conducteurs électriques, raccordement électriques, connecteurs, connexions, conjoncteurs, boîtes de connexion, antennes, câbleset fils électriques, gaines pour câbles et fils électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification pour fils électriques, gaines d'identification pour fils électriques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "S2CEB"
