Déposée le 22 octobre 2010 par TKH FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est TKH FRANCETODO domicilié(e) 4 3 rue Jeanne Garnerin,
Air Park de Paris, ZAC DES HAUTS DE WISSOUS,
91320 Wissous - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 664 010 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOFFE & ASSOCIES, domicilié(e) 5 rue de l'Alboni - 75016 - Paris - France.
La marque ORIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TKH FRANCE SAS, SASU - 4 3 rue Jeanne Garnerin,
Air Park de Paris, ZAC DES HAUTS DE WISSOUS,
91320 Wissous - France - SIREN 498664010
JOFFE & ASSOCIES, - 5 rue de l'Alboni - 75016 - Paris - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Errata sur les inscriptions - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 5 août 2015 - Erratum;Transmission totale de propriété n°652312 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2020 n°2761139 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-05
Inscription le 15 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805511 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15
Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, antennes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données ; boîtier électronique de télécommunication et de télédiffusion audio et vidéo ; récepteurs [audio, vidéo] ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; modems ; routeurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; solution (appareils) matérielle et logicielle intégrant films à la demande et applicatifs Internet Protocole télévision (IPTV), accès services Internet, logiciel de gestion et logiciel de diffusion Video On demand (VOD) ; logiciels de réception, de traitement et de transmission de données [audio, vidéo] permettant l'envoi, la réception, l'émission, le cryptage et le décryptage, la compression, la décompression et le traitement d'un signal numérique ; matériel de réception, de traitement et de transmission de données permettant l'envoi, la réception, l'émission, le cryptage et la décryptage, la compression, la décompression et le traitement d'un signal numérique comprenant un tuner numérique, un lecteur et graveur de DVD, un lecteur de disque dur, un connecteur High Definition Multimedia Interface (HDMI), au moins un port Ethernet, au moins un port USB, un lecteur de cartes à puces, un port Personal Computer Memory Card International Association (PCMCIA) ; encodeur audio, vidéo, analogique, numérique, un transcodeur analogique, numérique, logiciel d'exploitation.
Services de télécommunication et de communication audiovisuelle à savoir, diffusion de programmes de télévision, services de vidéo-téléconférences, services DVB (digital video broadcasting), services VOD (video on demand), émission, diffusion, et réception d'un signal numérique, à savoir, services de communication numériques sans fil, par Ethernet et par wi-fi ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission d'informations par voie télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; transmission par satellite ; services d'acheminements et de jonctions pour télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communication radiophoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission par satellite.
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