Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPTION DIGITALE
TKH France, SAS

Numéro de dépôt :
3746747
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2030
OPTION DIGITALE de TKH France

Présentation de la marque OPTION DIGITALE

Déposée le 16 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TKH France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTION DIGITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TKH France domicilié(e) 3 Avenue Jeanne Garnerin - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 664 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOFFE & ASSOCIES, domicilié(e) 5 rue de l'Alboni - 75016 - Paris - France.

La marque OPTION DIGITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTION DIGITALE arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.

TKH France a également déposé les autres marques suivantes : AXITRONIC Residential Connectivity , AXC6A , MULTIMEDIA CONNECT RESEAUX/VDI , VCB 100 , ORIOS , AXC6 , LINEHOME , RESEAUX CONNECT , GENESIA , TRANXALARM


TKH France, SAS - 3 Avenue Jeanne Garnerin - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 498664010


JOFFE & ASSOCIES, - 5 rue de l'Alboni - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 7 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571155 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-07

Errata sur les inscriptions - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 5 août 2015 - Erratum;Transmission totale de propriété n°652312 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2020 n°2747450 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-07

Inscription le 15 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805511 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15

– câbles et fils métalliques non électriques, cosses de câbles, raccords métalliques de câbles non électriques, fils d'antenne.

– appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques et optiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils, dispositifs et instruments pour l'enregistrement et/ou la transmission et/ou la réception et/ou la reproduction du son et/ou des images ou d'autres données ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables contenant de la musique, de la comédie, du drame, de l'action, de l'aventure, et/ou de l'animation ; dispositifs électroniques numériques portables et de poche pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de fichiers audio et vidéo, de données et de textes ; matériel pour le branchement et le chargement de portables et de dispositifs numériques de poche pour enregistrer, classer, transmettre, manipuler et revoir tout contenu numérique (audio et vidéo compris) ; chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; caisses stéréo ; haut-parleurs stéréo ; haut-parleurs audio à domicile ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ; récepteurs radio, amplificateurs ; appareils stéréo haute fidélité, enregistreurs de bandes et appareils de reproduction, unités de haut-parleurs multiples ; phonographes électriques, tourne-disques, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, microphones ; dispositifs numériques audio et vidéo ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; postes de radio ; appareils de prises de vue ; caméras vidéo ; téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; appareils électroniques numériques portables et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 ; ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques ; téléphones ; antennes ; câbles ; lecteurs de disques ; caméras ; appareils et instruments de télécommunications ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images avec fonctions multimédias conçus pour être utilisés avec n'importe lequel des produits précités ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images avec fonctions interactives conçus pour être utilisés avec n'importe lequel des produits précités ; manuels de l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble avec tous les produits précités ; disques en vinyle préenregistrés, bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés ; bandes audio (toutes vendues avec livrets) ; Cédéroms ; disques numériques polyvalents (DVD) ; écrans vidéo ; matériel pour des conduites d'électricité, matériel pour les raccordements électriques, connecteurs, cordons pour liaison, fils, câbles à fibres optiques, câbles de télécommunication, câbles électriques, fils téléphoniques, fils électriques, fils d'identification pour les fils électriques ; gaines pour câbles électriques ; appareils de télévision.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : batteries électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils de navigation par satellite, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils photographiques, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, écrans vidéo, DVD, lecteurs de DVD, caméras vidéo, lecteurs MP3, lecteurs MP4, clé USB, agendas électroniques, cadres photos numériques) ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de promotion des produits pour le compte des tiers ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication pour des produits (à savoir : batteries électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils de navigation par satellite, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils photographiques, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, écrans vidéo, DVD, lecteurs de DVD, caméras vidéo, lecteurs MP3, lecteurs MP4, clé USB, agendas électroniques, cadres photos numériques).

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique notamment sur Internet ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.