Déposée le 18 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TKH FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-30 du 27 juillet 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TKH FRANCE domicilié(e) Air Park de Paris – Bâtiment 4, ZAC des Hauts de Wissous, 3 rue Jeanne Garnerin - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 664 010 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOFFE & ASSOCIES, domicilié(e) 5 rue de l'Alboni - 75016 - Paris - France.
La marque E CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TKH FRANCE, Société par actions simplifiée - Air Park de Paris – Bâtiment 4, ZAC des Hauts de Wissous, 3 rue Jeanne Garnerin - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 498664010
JOFFE & ASSOCIES, - 5 rue de l'Alboni - 75016 - Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30
Inscription le 4 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°552768 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 4 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°552769 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 18 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620587 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647700 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 15 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805511 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15
Fils d'antennes ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; cosses de câbles ; cosses de câbles ; fils de cuivre non isolés ; fils d'antenne.
Câbles de commande de machines ou de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dévidoirs mécaniques.
Avertisseurs à sifflet d'alarme ; instrument d'alarme ; amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; antennes ; armoires de distribution ; appareils d'enseignement audiovisuel ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseur contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapet ; boîtes de branchement ; boîtes de dérivation ; boîtes de jonction ; boîtiers de haut-parleurs ; bornes ; boutons de sonnerie ; boîtes de branchement ; câbles à fibre optique ; câbles coaxiaux ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; cache-prise ; caméras ; caméras vidéo ; casques à écouteurs ; appareils de contrôle de chaleur ; collecteurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; tableaux de commande commutateurs ; appareils électriques de commutation ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduite d'électricité ; conduits acoustiques ; conjoncteurs ; connecteurs ; boîtes de connexion, tableaux de connexion ; connexions ; contacts électriques ; contacts électriques en métaux précieux ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; coupleurs ; coupleurs acoustiques ; prises de courant ; fils de cuivre isolés ; boîtes de dérivation ; détecteurs de fumée ; disjoncteurs ; armoires de distribution ; pupitres de distribution ; tableaux de distribution ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteurs ; supports de données optiques ; casque à écouteurs ; écrans vidéo, conduites d'électricité ; matériel pour conduite d'électricité ; raccordements électriques ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; fibres optiques ; câbles à fibres optiques ; fils d'identification pour fils électriques ; fils électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; détecteurs de fumée ; gaines d'identification pour fils électriques ; gaines pour câbles électriques ; haut-parleurs ; boîtiers de haut-parleurs ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; avertisseurs d'incendie ; appareils pour le traitement de l'information ; interrupteurs ; raccords de lignes électriques ; microphones ; appareils et instruments optiques ; pavillon de haut-parleurs ; cache-prise ; prises de courant ; appareils de projection ; écrans de projection ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; récepteurs ; régulateurs de lumière ; appareils pour la reproduction du son ; serre-fils ; appareils pour la transmission du son ; sonneries ; sonnettes de portes, électriques ; tableaux de commande ; tableaux de connexion ; tableaux de distribution ; appareils téléphoniques ; fils téléphoniques ; télérupteurs ; appareil de télévision ; variateurs de lumière ; avertisseur contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol.
Services d'acheminements et de jonctions pour télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission par satellite ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; transmission de messages et d'image assistée par ordinateur ; transmission par satellite.
Conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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