Basic by MMC
Présentation de la marque Basic by MMC
Déposée le 27 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TKH France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Basic by MMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Basic by MMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Basic by MMC arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.
TKH France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Inscription le 4 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°552768 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 4 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°552769 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Errata sur les inscriptions - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 5 août 2015 - Erratum;Transmission totale de propriété n°652312 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2018 n°2697647 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-06
Inscription le 15 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805511 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15