Déposée le 30 mars 2006 par TJAMAG Albert et KADIMA Lubin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUZ GOLF COUTURE »
Les déposants sont TJAMAG Albert domicilié(e) 53, rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France et KADIMA Lubin domicilié(e) 37, rue Bayard,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TJAMAG Albert - 53, rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France
KADIMA Lubin - 37, rue Bayard,31000 TOULOUSE - 31000 - France
@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-45
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son, des images et/ou de données, notamment appareils de télévision, magnétoscopes ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information Extincteurs. Logiciels, progiciels. Compacts disques audio et/ou vidéo, Cédéroms, DVD. Ecrans vidéo. Ecrans de projection. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données (équipement pour le traitement de l'information). Serveurs (ordinateurs). Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Appareils et équipements informatiques à savoir souris, scanneurs, graveurs, imprimantes d'ordinateurs. Ecrans et claviers d'ordinateurs. Haut- Parleurs. Microphones. Caméras vidéo. Photocopieurs, télécopieurs. Appareils de paiement par cartes. Housses de protection pour appareils et équipements informatiques. Vidéo-projecteurs. Rétroprojecteurs. Lecteurs de microfiches. Modems. Organiseurs. Piles électriques. Accessoires pour jeux vidéos. Casques de protection pour le sport. Casques de moto. Jumelles (optique). Sifflet de signalisation. Sirènes. Porte-voix. Téléphones, téléphones portables. Appareils et instruments d'optique, y compris verres teintés ou filtrants, verres optiques, verres de protection, verres oculaires, verres grossissants,, loupes, verres de lunettes, lentilles de verre, lunettes (optique), longues-vues, lunettes de soleil et de sport, microscopes, télescopes. Articles de lunetterie, étuis à lunettes. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Sacs à bandoulières, sacs besaces, sacs à main, sacs de sport, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents. Trousses de voyages (maroquinerie). Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", étuis pour clés (maroquinerie). Classe 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), ceintures (habillement). Bandeaux pour la tête (habillement), bonnets, casquettes, bérets. Parkas, écharpes, foulards, imperméables. Chaussures de sport. Chaussures de golf, crampons de chaussures de golf. Chaussettes. Collants. Sous-vêtements Maillots. Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbre de Noël. Balles de golf, gants de golf, sacs pour clubs de golf avec ou sans roulettes, clubs de golf, cannes de golf. Ballons de jeu, balles de jeu. Engins pour exercices corporels Filets (articles de sport). Jeux de société. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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