Déposée le 8 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TJ MARQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERROIR ET PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TJ MARQUE domicilié(e) 6 RUE DE LODI - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque TERROIR ET PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TJ MARQUE, SARL - 6 RUE DE LODI - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Cabinet LAURENT et CHARRAS, - 3 Place de l'Hôtel de Ville CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 13 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°801092 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) vins d'appelation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appelation d'origine controlée, cidres, digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux de vie, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERROIR ET PRODUCTEURS"
