Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MF MANUFRANCE Produits du Monde
TJ MARQUE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4029396
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/09/2023
MF MANUFRANCE Produits du Monde de TJ MARQUE

Présentation de la marque MF MANUFRANCE Produits du Monde

Déposée le 2 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TJ MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MF MANUFRANCE Produits du Monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TJ MARQUE domicilié(e) 6 rue de Lodi - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 792 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque MF MANUFRANCE Produits du Monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MF MANUFRANCE Produits du Monde est expirée depuis le 2 septembre 2023.

TJ MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : ROBUST , Manu Affaires , SIMPLEX , DEFI , MF , PERFEX , IDEAL , MF MANUFRANCE , MF , MANUFRANCE


TJ MARQUE, Société à Responsabilité Limitée - 6 rue de Lodi - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 347792863


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 26 février 2015 - Concession de licence n°643649 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-26

Désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; serrurerie et quincaillerie métalliques (clés, bouchons en métal, axes pour roues, manettes) ; câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques, constructions transportables métalliques ; articles de quincaillerie pour usage mécanique, dans le bâtiment pour la maçonnerie, la menuiserie, la plomberie, l'électricité et le bricolage en tout genre ; étaux-établis métalliques ; échelles métalliques ; corbeilles métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes à outils métalliques ; trousses de rangement d'outillage, à savoir boîtes à outils en métal vides ; métaux communs et leurs alliages ; coffres-forts ; conteneurs métalliques, cadenas.

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; machines portatives, à savoir perceuses à main électriques, tourets, presses à triple effet étant des machines, porte-forets (parties de machines), machines à meuler, machines de perçage, pistolets de gonflage, pompes à graisse et marteaux électriques ; outillage électrique ; ponceuses ; appareils de levage et de manutention ; machines à compresseurs ; appareils et machines nettoyeurs à haute pression ; parties de moteurs, notamment filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement, alimentateurs pour carburateurs, bougies d'allumage, dispositifs d'allumage, alternateurs, bougies de réchauffage pour moteurs diesel, économiseurs de carburant, démarreurs, pots d'échappement.

Outils et instruments à main pour usages mécaniques, dans le bâtiment, pour la maçonnerie, la menuiserie, la plomberie, l'électricité, le bricolage en tout genre ; appareils et instruments de mécanique, à savoir pistolets de soudure (non électriques), appareils d'entretien et de réparation automobile, à savoir arrache-moyeu, clés à bougies ; clés en croix, clés démonte-roues universelles, clés dynamométriques, clés pour filtres à huile, clés magnéto et toutes sortes de clés utilisables pour l'entretien ou la réparation automobile, crics mécaniques, crics hydrauliques et démonte-pneus ; articles de coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; lunettes, gants, casques et masques de protection ; petits appareils et articles électroniques ou électrotechniques (non compris dans d'autres classes), à savoir électrodes pour soudure, appareils à souder, pinces à cosses, appareils d'allumage électrique à distance, appareils de souder électriques, appareils électriques de communication, appareils de surveillance, extincteurs, câbles de démarrage, contrôleurs de pression, jauges d'épaisseur, pèse-acide et pèse-antigel ; appareils et instruments de mesure et de contrôle ; appareils et instruments de calibrage ; détecteur radar ; télécommandes de portail ; appareils de reproduction du son et des images ; appareils et instruments électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et, notamment, accumulateurs électriques pour véhicules ; instruments d'alarme, batteries d'allumage, altimètres, avertisseurs contre le vol, boîtes de branchement, de dérivation, de jonction, bornes (électricité), bouchons indicateurs de pression pour valves, boussoles, câbles électriques, clignotants, connecteurs, boîtes de connexion, batteries électriques, raccordements électriques, relais et transformateurs électriques, fusibles, indicateurs de pentes, indicateurs de températures, jauges, lampes optiques, manomètres, mesureurs de pression, sirènes, régulateurs de voltage pour véhicules, coupe-batterie, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment appareils pour l'amplification des sons, antennes, dispositifs antiparasites, boîtiers de haut-parleurs et haut-parleurs, appareils de radio pour véhicules ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de circulation ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; lunettes et visières anti-éblouissantes ; supports d'enregistrement magnétiques, notamment disques magnétiques ; simulateurs d'alarme ; aspirateurs pour automobiles.

Lampes, projecteurs, spots d'éclairage ; appareillage d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; glacières.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, carnassières, cartables, étuis pour clés, coffres de voyage, porte-documents, gibecières, malles, mallettes, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, sacoches à outils vides, sac à dos, sacs de sport, sacs de voyage, valises, coffres de voyage.

Bâches, cordelles, cordages, ficelles, tentes, filets, voiles, sacs, sachets pour l'emballage en matière textile, matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matière plastique, matières textiles fibreuses brutes (filaments textiles), poignées de lanceur métalliques ; sangles non métalliques de manutention, sangles élastiques.

Matières textiles fibreuses brutes ; fils, tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes à savoir : tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, couvertures de lit, couvertures de voyage, essuie-mains en matières textiles, étoffes, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, tentures murales en matières textiles, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtement de meubles en matières textiles, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, tentures murales en matières textiles, tissu à usage textile, tissus adhésifs collables à chaud, tissus élastiques, tissu en fibres de verre à usage textile.

Vêtements de pluie ; gants (habillement) ; vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).