Déposée le 6 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIXIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TIXIT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIXIT domicilié(e) 78 rue de la Ferme Falk - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 072 440 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TIXIT est expirée depuis le 6 avril 2019.
TIXIT a également déposé les autres marques suivantes : TIXIT , TIXIT , T 300 , TIXIT
TIXIT, Société par Actions Simplifiée - 78 rue de la Ferme Falk - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 510072440
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1998 n°2128390 - Publication au BOPI 1998-10-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48
Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166543 - Publication au BOPI 1993-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 5 mai 2003 - Changement de nature juridique n°370435 - Publication au BOPI 2003-05-05
Inscription le 26 octobre 2004 - Changement de nature juridique n°401881 - Publication au BOPI 2004-10-26
Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°499087 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406090 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29
Constructions et jouets pour toute application de tous genres et en toutes matières, telles que: métaux, bois, matières plastiques, et tous éléments servant à leur fabrication et assemblage, à savoir: équerres, cornières, entretoises, plaques, revêtements en toutes matières et tous genres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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