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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TIVOLY
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SIRIUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIRIUS
TIVOLY S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99813949
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque SIRIUS

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TIVOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIVOLY domicilié(e) 73790 TOURS EN SAVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 076 120 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SIRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRIUS est expirée depuis le 21 septembre 2009.

TIVOLY a également déposé les autres marques suivantes : LA RAPIDE , PIERRA MENTA TIVOLY , POC , T , POWERBASE , SHOCK SERIES , CLIPSTER , DELTAL , TIVOLY , TRIPLEX


TIVOLY S.A. Société Anonyme - 73790 TOURS EN SAVOIE - France - SIREN 076120021


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Forêts, outils à percer en tant que partie de machines. Outils et instruments à main entraînés manuellement notamment forêts et outils à percer.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).