Déposée le 16 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) TIVOLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIVOLY domicilié(e) 266, route Portes de Tarentaise - 73790 - TOURS-EN-SAVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 076 120 021 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905470.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIVOLY, Société Anonyme - 266, route Portes de Tarentaise - 73790 - TOURS-EN-SAVOIE - France - SIREN 076120021
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Outils coupants et/ou à percer et/ou travailler notamment le bois ou le métal, en tant que partie de machines ; perceuses, visseuses ; outillage électroportatif pour le bricolage ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment outils coupants, outils à percer, forets, forets à béton, forets à métaux, forets burins, butées de profondeur, adaptateurs, douilles de réduction, alésoirs, tarauds, porte-tarauds, fraises, filières, porte-filières, mèches, mèches à bois, rallonges pour mèches, vrilles ; outils pour le travail des métaux et du bois ; outils de taillage ; outils de tour, tourillons, tourne à gauche, centreurs, outils de vissage, tournevis, embouts de vissage, porte-embouts ; disques à meuler, disques abrasifs ; extracteurs de vis, extracteurs de goujons, chasse-goupilles, chasse-pointes et chasse-cônes ; pointeaux, pointes à tracer, tamponnoirs, emporte-pièces.
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