Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CIGALE
TIVOLY SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3067987
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2010

Présentation de la marque LA CIGALE

Déposée le 30 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) TIVOLY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CIGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIVOLY SA domicilié(e) 73790 TOURS EN SAVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 076 120 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA CIGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CIGALE est expirée depuis le 30 novembre 2010.

TIVOLY SA a également déposé les autres marques suivantes : PHOENIX


TIVOLY SA, Société Anonyme - 73790 TOURS EN SAVOIE - France - SIREN 076120021


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364567 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Tournevis et embouts de vissage. Coffret en plastique pour les produits précités.