Déposée le 15 novembre 1978 par TIVOLI International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TIVOLI International domicilié(e) (SA), Le Consulat, 147, avenue Paul-Doumer 92500 RUEIL-MALMAISON - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100822.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque T est expirée depuis le 15 novembre 1988.
TIVOLI International a également déposé les autres marques suivantes : TIVOLI
TIVOLI International - (SA), Le Consulat, 147, avenue Paul-Doumer 92500 RUEIL-MALMAISON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003
Coutellerie, fourchettes et cuillers.Métaux précieux et objets en ces matières;joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières (non compris dans d'autres classes);articles de maroquinerie.Petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine;verrerie, porcelaine, faïence;peignes, éponges.Agences de tourisme et de voyage, réservation de places, location de véhicules de transport.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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