Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALLAS
TIVECA Beauport FINANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4213443
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/09/2025
CALLAS de TIVECA Beauport FINANCE

Présentation de la marque CALLAS

Déposée le 28 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIVECA Beauport FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CALLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIVECA Beauport FINANCE domicilié(e) Siège : Centre Commercial Petit Pérou - 97139 - LES ABYMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 125 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS, SCP MORTON & ASSOCIÉS domicilié(e) 30 Rue Delgrès - 97110 - POINTE-A-PITRE - France.

La marque CALLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALLAS arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.


TIVECA Beauport FINANCE, SAS - Siège : Centre Commercial Petit Pérou - 97139 - LES ABYMES - France - SIREN 424125185


CABINET D'AVOCATS, SCP MORTON & ASSOCIÉS - 30 Rue Delgrès - 97110 - POINTE-A-PITRE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685797 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Inscription le 29 novembre 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°689970 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Inscription le 22 mars 2017 - Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel n°696658 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Parfum, huiles essentielles cosmétiques.

Pierres précieuses.

Produits de l'imprimerie articles de papeterie, machines à écrire, instruments d'écriture.

Cuir et imitation de cuir peaux d'animaux, malles et valises, parapluies portefeuilles et porte monnaie.

Vêtements, chaussures chapellerie.