Déposée le 30 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « V.I.P. SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITUS domicilié(e) 21 Zac du Pont des Rayons,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 909 931 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TITUS domicilié(e) 21 Zac du Pont des Rayons,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France.
La marque V.I.P. SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL TITUS, (société à responsabilité limitée) - 21 Zac du Pont des Rayons,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France - SIREN 394909931
SARL TITUS - 21 Zac du Pont des Rayons,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Inscription le 22 novembre 2004 - Rejet partiel n°402951 - Publication au BOPI 2004-11-22
Inscription le 22 novembre 2004 - Rejet partiel n°402950 - Publication au BOPI 2004-11-22
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à dos, sacs de voyage. chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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