LES JEUX DU FISC TITUS (SARL)
Présentation de la marque LES JEUX DU FISC
Déposée le 23 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JEUX DU FISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITUS domicilié(e) 28 Ter avenue de Versailles, 93220 GAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 560 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE CAEN TITUS - France.
La marque LES JEUX DU FISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JEUX DU FISC est expirée depuis le 23 février 2006.
TITUS a également déposé les autres marques suivantes : TI 1 , EXHIBITION OF SPEED , TITUS , INCREDIBLE CRISIS , V.I.P. SPORT , AU NOM DU FISC , E.O.S. , ELEMENTS OF SPEED , L'AMOUR DU FISC , BARBARIAN
TITUS (SARL) - 28 Ter avenue de Versailles, 93220 GAGNY - France - SIREN 348560871
HERVE CAEN TITUS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Jeux électroniques, jeux vidéos, jeux informatiques, jeux multimédia, jeux automatiques. jeux, jouets, jeux de sociétés, décoration pour arbre de Noël; marionnettes, poupées. Communication, agences de presse, agences d'informations, communication radiophonique, communication télématiques, émission et diffusion de programmes de télévision et de radio, transmission de messages, transmission de dépêches, transmission de télégrammes, services télex, vidéographie interactive; transmission d'informations et de divertissements par un centre serveur télématique et par tout autre moyen de télécommunication; services de messagerie sur tout type de réseaux de télécommunication, publics et privés, messagerie électronique; communication par terminaux d'ordinateurs, diffusion d'informations et de divertissement sur tout réseau de télécommunication public et privé. Education et divertissement, services d'éducation et de divertissement en général, tout services destinés à la récréation du public; organisation de concours et de jeux, notamment en matière culturelle, d'éducation et de divertissement; divertissements télévisés et radiophoniques, émission de télévision et de radio, tout type d'émission de divertissement audiovisuel, tous spectacles etmanifestations culturelles ou de divertissements, notamment, son et lumière, représentations théâtrales et cinématographiques; production de films et d'émission de télévision et de radiodiffusion, locations d'enregistrements sonores, studio de cinéma, montages de programmes radiophoniques ou de télévision, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunication, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, locations de films, services de loisirs, montage de programmes radiophonique et de télévision; services d'édition, de publication de textes, de publications, d'illustrations, de livres de journaux, de périodiques de magazines, d'album ou de tout autres supports d'informations, organisation de colloque, de séminaires, de conférences; prêts de livres, de disques et d'enregistrements sonores et audiovisuelles; enseignement, instruction, formation. Etude, recherche et programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, création et conception sur ordinateur, études de tous travaux relatifs à l'informatique, tous travaux d'étude et d'analyse sur la programmation, sur l'exploitation du matériel informatique et des systèmes informatiques, tout conseil en matière de choix de matériel informatiqueet de matériel de communication, conseil en matière de choix de jeux télématiques, de jeux vidéos, de produits multimédia, de jeux d'enseignement, de jeux éducatifs, location de système informatique, location de système et de matériel de communication, conception de logiciels, progiciels, produits multimédia interactifs, bases de données, services d'accès à l'information sans rapport avec la conduite des affaires, en ligne ou par téléchargement; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, création d'images ou de mots, fonds documentaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.