Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par Titus Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIGBEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-02 du 12 janvier 2018.
Le déposant est Titus Technologies domicilié(e) 104 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Titus Technologies, Monsieur Hadrien de Caumont La Force domicilié(e) 104 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France.
La marque BIGBEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIGBEE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.
Titus Technologies - 104 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France
Titus Technologies, Monsieur Hadrien de Caumont La Force - 104 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Inscription le 17 janvier 2019 - Rejet partiel n°745853 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17
Inscription le 26 février 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°749933 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26
Inscription le 26 février 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°749931 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26
Inscription le 29 novembre 2019 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°773962 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29
Inscription le 6 janvier 2021 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°807447 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06
Inscription le 6 janvier 2021 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°807450 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06
Appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;
Location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne.
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