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Marques déposées par TITS Daniel
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ORBITRACS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORBITRACS
TITS Daniel

Numéro de dépôt :
3333189
Date de dépôt :
04/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2025
ORBITRACS de TITS Daniel

Présentation de la marque ORBITRACS

Déposée le 4 janvier 2005 par TITS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBITRACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est TITS Daniel domicilié(e) 16 Rue de Chaleine - 28230 - DROUE SUR DROUETTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque ORBITRACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORBITRACS arrivera à expiration en date du 4 janvier 2025.


TITS Daniel - 16 Rue de Chaleine - 28230 - DROUE SUR DROUETTE - France


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Inscription le 10 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638343 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2014 n°2574674 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, d'images, de données et d'informations ; dispositifs de suivi de satellites et de pointage vers des satellites.