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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Titres Cadeaux
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SO CHIC Le plus chic De CA DO Cheque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO CHIC Le plus chic De CA DO Cheque
Titres Cadeaux, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3749527
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
SO CHIC Le plus chic De CA DO Cheque de Titres Cadeaux

Présentation de la marque SO CHIC Le plus chic De CA DO Cheque

Déposée le 25 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Titres Cadeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SO CHIC Le plus chic De CA DO Cheque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Titres Cadeaux domicilié(e) 115 rue de Sèvres - 75275 - PARIS Cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 061 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aramis, société d'avocats domicilié(e) 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France.

La marque SO CHIC Le plus chic De CA DO Cheque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO CHIC Le plus chic De CA DO Cheque est expirée depuis le 25 juin 2020.

Titres Cadeaux a également déposé les autres marques suivantes : SO CHIC , CULTURE CA DO CHEQUE LE CADEAU PAR EXCELLENCE , CA DO cheque , CADO cheque LE PLUS CHIC DE CA DO cheque So CHIC , SELECTION CA DO CHEQUE LE CADEAU PAR EXCELLENCE , CADOCART , CADO BOX , CADO , LE CADEAU PAR EXCELLENCE , CADO CHEQUE LE CADEAU PAR EXCELLENCE


Titres Cadeaux, Société par actions simplifiée - 115 rue de Sèvres - 75275 - PARIS Cedex 06 - France - SIREN 445061351


Aramis, société d'avocats - 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Cartes magnétiques, optiques, à mémoire, à puce, jetables ou rechargeables, cartes prépayées permettant à son titulaire de régler l'achat de produits ou de services, cartes de paiement ;

Produits de l'imprimerie, papèterie, cartes en papier ou plastifiées (autre que les cartes à jouer), tickets, billets, coupons, chèques cadeau, titres de paiement en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), brochures, prospectus ;

Emission, compensation et mise à disposition de coupons, de titres de paiement, de cartes de réduction, de cartes cadeaux, de chèques cadeaux, de bons d'achat, de cartes de fidélité ; émission et remboursement de titres de services, de chèques et de cartes utilisés comme moyen de paiement, tous ces services pouvant être proposés en ligne ; service de financement encadrés dans un programme de fidélité ; parrainage financier par émission de titres cadeaux ; informations financières et informations relatives aux prestations précitées.