TITRES CADEAUX SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3041277
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2018
Présentation de la marque CADOCART
Déposée le 12 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITRES CADEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CADOCART »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TITRES CADEAUX domicilié(e) 1 Boulevard Victor, Immeuble Le Barjac - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 061 351 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TITRES CADEAUX SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 1 Boulevard Victor, Immeuble Le Barjac - 75015 - PARIS - France - SIREN 445061351
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France
Inscription le 10 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470389 - Publication au BOPI 2008-03-10
Inscription le 10 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470390 - Publication au BOPI 2008-03-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2365688 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2008-02-29
Produits en ces matières (papier, carton), à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier. Filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier. Cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton. Papier pour appareils enregistreurs. Produits de l'imprimerie ; papeterie. Glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : anneaux de rideaux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, charnières non métalliques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois, ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, écrous non métalliques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de lits (non métalliques), liteaux (baguettes) d'encadrement, manches à balais (non métalliques), métiers à broder, mobiles (objets pour la décoration), niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porteparapluies, porte-revues, présentoirs, rayonnages, récipients d'emballages en matières plastiques, rivets non métalliques, roulettes de meubles (non métalliques) stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tiroirs, tringles de rideaux, vis non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, poignées de portes (en porcelaine), tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients). Distributeurs de papier hygiénique, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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