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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITRES-CADEAUX
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CA DO CARTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CA DO CARTE
TITRES-CADEAUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3559669
Date de dépôt :
29/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/02/2028
CA DO CARTE de TITRES-CADEAUX

Présentation de la marque CA DO CARTE

Déposée le 29 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITRES-CADEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA DO CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-14 du 4 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TITRES-CADEAUX domicilié(e) 115 rue de Sèvres - 75275 - PARIS CEDEX 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 061 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme Limouzy Emmanuelle domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CA DO CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3559669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CA DO CARTE arrivera à expiration en date du 29 février 2028.

TITRES-CADEAUX a également déposé les autres marques suivantes : SO CHIC , CULTURE CA DO CHEQUE LE CADEAU PAR EXCELLENCE , CA DO cheque , CADO cheque LE PLUS CHIC DE CA DO cheque So CHIC , SELECTION CA DO CHEQUE LE CADEAU PAR EXCELLENCE , CADOCART , CADO BOX , SO CHIC Le plus chic De CA DO Cheque , CADO , LE CADEAU PAR EXCELLENCE


TITRES-CADEAUX, Société par actions simplifiée - 115 rue de Sèvres - 75275 - PARIS CEDEX 06 - France - SIREN 445061351


MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme Limouzy Emmanuelle - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672631 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie, papeterie.

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