Déposée le 28 août 1985 par la Société Anonyme (SA) TITRA FILM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TITRA FILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TITRA FILM domicilié(e) 1 quai Gabriel Péri,94340 JOINVILLE-LE-PONT (dossier no 2308701) - 94340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 013 803 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Emmanuelle MEZY Avocat à la Cour domicilié(e) 22, Rue François Bonvin,75015 PARIS (dossier no 2308701) - 75015 - France.
La marque TITRA FILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TITRA FILM Société Anonyme - 1 quai Gabriel Péri,94340 JOINVILLE-LE-PONT (dossier no 2308701) - 94340 - France - SIREN 572013803
Marie-Emmanuelle MEZY Avocat à la Cour - 22, Rue François Bonvin,75015 PARIS (dossier no 2308701) - 75015 - France
Renouvellement sans limitation le 23 février 2006 n°2308701 - Publication au BOPI 2006-02-23
Renouvellement sans limitation n°2052791 - Publication au BOPI 1997-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Inscription le 6 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507630 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06
Machines, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, notamment machines, appareils et instruments pour l'impression et la surimpression de sous-titres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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