Marque expirée - Marque en non vigueur

titou'ann
titou-ann, sarl

Numéro de dépôt :
3717127
Date de dépôt :
28/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2020
titou\'ann de titou-ann

Présentation de la marque titou'ann

Déposée par voie électronique le 28 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) titou-ann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « titou'ann »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) titou-ann domicilié(e) 2 rue de la mairie - 56700 - kervignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, titou-ann domicilié(e) 2 rue de la mairie - 56700 - kervignac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque titou'ann est expirée depuis le 28 février 2020.


titou-ann, sarl - 2 rue de la mairie - 56700 - kervignac - France


titou-ann - 2 rue de la mairie - 56700 - kervignac - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.