Marque expirée - Marque en non vigueur
L'En-cas Bio
Numéro de dépôt :
3678303
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/09/2019
Présentation de la marque L'En-cas Bio
Déposée le 23 septembre 2009 par Tito Marroquin et Myriam Marroquin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'En-cas Bio »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'En-cas Bio est expirée depuis le 23 septembre 2019.
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10