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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITO CONCEPT
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TITO concept
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITO concept
TITO CONCEPT (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
98731013
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque TITO concept

Déposée le 29 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITO CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TITO concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITO CONCEPT domicilié(e) 117 Route des Romains, 67200 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 136 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque TITO concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITO concept est expirée depuis le 29 avril 2008.


TITO CONCEPT (Société à Responsabilité Limitée) - 117 Route des Romains, 67200 STRASBOURG - France - SIREN 418136693


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements du dessus (habillement) et sous-vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu) ; chapellerie. Chevaux à bascule et, plus généralement, jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].