Déposée le 19 juillet 1994 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TITLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TITLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TITLI domicilié(e) Route de l'Océan - Planquepeyre, 33480 SAINTE HELENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 735 419 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.
La marque TITLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITLI est expirée depuis le 19 juillet 2004.
TITLI EURL - Route de l'Océan - Planquepeyre, 33480 SAINTE HELENE - France - SIREN 394735419
CABINET THEBAULT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Savons, parfumerie, huiles essentielles, encens, notamment sous forme de bâtonnets, talc pour la toilette.Articles en papier, en carton et en papier mâché, notamment boîtes, coffrets et récipients, peintures sur feuilles végétales séchées et sur papier.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, en verre, terre-cuite, faïence et porcelaine, notamment vaisselle, vases, coupes et coupelles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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