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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITLEE
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TITLEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TITLEE
TITLEE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4380547
Date de dépôt :
01/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2027
TITLEE de TITLEE

Présentation de la marque TITLEE

Déposée par voie électronique le 1 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TITLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TITLEE domicilié(e) 18 Passage du Chantier - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 270 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.A.R.P.I TWELVE, Mme. Claire de CHASSEY domicilié(e) 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - Paris - France.

La marque TITLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 21 26 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITLEE arrivera à expiration en date du 1 août 2027.


TITLEE, société par actions simplifiée à associé unique - 18 Passage du Chantier - 75012 - Paris - France - SIREN 815270897


A.A.R.P.I TWELVE, Mme. Claire de CHASSEY - 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Articles de bijouterie pour femmes et enfants : colliers, bracelets, joncs, bague, boucles d'oreilles, broches, pin's, pendentifs, sautoirs, objets d'art en métaux précieux ;

Articles de papeterie : articles pour l'écriture et le dessin ; décorations en papier ; boîtes en carton ou en papier ; feuilles, sacs et sachets en papier, en carton ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs et articles en cuir : sacs à main, à dos, sacs de voyage, de plage, trousses de voyage ; trousses de toilette vendues vides ; trousses à maquillage vendues vides ;

Objets d'art en bois, en matières plastiques ou en métal ;

Photophores, appliques murales, objets en céramique, objets en faïence ;

Accessoires pour cheveux pour femmes et enfants (barrettes, nuds pour cheveux, parures, pinces-clip) ;

Direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en matière de gestion commerciale ; relations publiques ; organisation d'expositions et de salons à buts commercial ou publicitaire ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de vente au détail et de vente en ligne (Internet), des produits suivants : colliers, bracelets, joncs, bague, boucles d'oreilles, broches, pin's, pendentifs, sautoirs ; sacs à main, à dos, sacs de voyage, de plage, trousses de voyage ; trousses de toilette vendues vides ; trousses à maquillage vendues vides ; objets d'art en bois, en matières plastiques ou en métal ; photophores, appliques murales, objets en céramique, objets en faïence ; articles de papeterie : articles pour l'écriture et le dessin ; décorations en papier ; boîtes en carton ou en papier ; feuilles, sacs et sachets en papier, en carton ou en matières plastiques pour l'emballage ; accessoires pour cheveux pour femmes et enfants (barrettes, nuds pour cheveux, parures, pinces-clip) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines.