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Marques déposées par TITEUX LIONEL
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LA CALMERAIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CALMERAIE
TITEUX LIONEL

Numéro de dépôt :
3459451
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
GTC SARREGUEMINES
Date d'expiration :
24/10/2016
LA CALMERAIE de TITEUX LIONEL

Présentation de la marque LA CALMERAIE

Déposée le 24 octobre 2006 par TITEUX LIONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC SARREGUEMINES), la marque française « LA CALMERAIE »

Le déposant est TITEUX LIONEL domicilié(e) 1 RUE DE L'ABBE PAX,57200 SARREGUEMINES - 57200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR TITEUX LIONEL domicilié(e) 1 RUE DE L'ABBE PAX,57200 SARREGUEMINES - 57200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CALMERAIE est expirée depuis le 24 octobre 2016.

TITEUX LIONEL a également déposé les autres marques suivantes : CHAOTIKLAB , CHAOTIK , graphizm , VOTRE SOMMEIL, NOTRE UNIVERS , anarchic jet.set


TITEUX LIONEL - 1 RUE DE L'ABBE PAX,57200 SARREGUEMINES - 57200 - France


MONSIEUR TITEUX LIONEL - 1 RUE DE L'ABBE PAX,57200 SARREGUEMINES - 57200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Affaires immobilières.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.