GÉNÉRATION 9 7
Présentation de la marque GÉNÉRATION 9 7
Déposée le 4 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITECA BEAUPORT FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GÉNÉRATION 9 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GÉNÉRATION 9 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GÉNÉRATION 9 7 est expirée depuis le 4 juillet 2024.
TITECA BEAUPORT FINANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45