Déposée le 10 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « GRAIN D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF domicilié(e) Centre Commercial de Petit-Perou - 97139 - LES ABYMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 125 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SCP MORTON & ASSOCIÉS domicilié(e) 30 Rue Delgrès - 97110 - POINTE-A-PITRE - France.
La marque GRAIN D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :